La justice face à la présomption d’innocence

On accuse souvent les médias d’être à l’origine de la dégradation de la présomption d’innocence. À raison.
Mais la justice elle-même n’est-elle pas le premier fossoyeur des principes qui la fondent ?

Il faut protéger la présomption d’innocence, répète-t-on inlassablement. Las, il semble que malgré tous les efforts, elle soit au même titre que le secret de l’enquête, l’oralité des débats ou encore la collégialité, un fondement en voie de disparition. C’est la faute des médias, s’écrie-t-on ! Sans doute. Nul ne peut nier le fait que si les journalistes sont les indispensables chiens de garde de la démocratie, il leur arrive aussi parfois, lors d’effets d’emballements, d’être toxiques. Mais il y a peut-être une cause plus profonde.
Croit-il en la présomption d’innocence, le procureur qui dans une affaire médiatique, au visa de l’article 11 du code de procédure pénale, dresse durant une heure devant les caméras le plus terrifiant des réquisitoires, au soir de la mise en examen et du placement en détention d’un homme suspecté du meurtre de son épouse ? En quoi l’état du pyjama de l’intéressé ou le nombre de pas révélés par son podomètre sont-ils de nature, selon les termes de l’article 11, « à éviter la propagation d’informations parcellaires ou inexactes » ou à « mettre fin à un trouble à l’ordre public ? ».

Il faut oser contrarier l’opinion
Que dire de cette justice qui, de la première instance à la cassation, invitée à mettre en balance la présomption d’innocence du père Preynat et la liberté d’expression d’un réalisateur, conclut sans hésitation aucune en faveur de la seconde ? Dans son arrêt du 6 janvier 2021, la Cour de cassation retient que le film est une fiction et non un documentaire et qu’il rend compte de faits déjà connus du public. De toute façon, un carton à la fin du film rappelle la présomption d’innocence. Voilà de quoi réconforter le juriste inquiet. On peut bien présenter l’accusé comme coupable durant 2 heures 18 minutes avec toute la puissance d’émotion dont le cinéma est capable, si à la fin le spectateur qui n’aurait pas déjà quitté la salle, peut lire que le coupable cinématographique est (encore) innocent judiciairement : l’état de droit est sauf. Et puis de toute façon, ainsi que le relève encore la Cour, « la suspension de la sortie du film jusqu’à l’issue définitive de la procédure pénale mettant en cause » l’intéressé « pourrait à l’évidence ne permettre sa sortie que dans plusieurs années, dans des conditions telles qu’il en résulterait une atteindre grave et disproportionnée à la liberté d’expression ». En première instance, le juge s’était quant à lui ému du préjudice économique auquel le réalisateur aurait été soumis si l’on avait ordonné la suspension de son film ! On se prend à rêver d’un juge qui tout au contraire aurait placé le respect de la présomption d’innocence au-dessus de la liberté d’expression et de la prospérité d’un réalisateur de cinéma. Voilà qui aurait bien mieux servi la défense de celle-ci qu’une nouvelle loi. S’il est sain que la justice soit à l’écoute de la société, il ne faudrait pas qu’elle cède à la tentation de lui complaire au prix des principes qui la fondent, simplement parce qu’ils risquent de contrarier l’opinion. À moins qu’il ne s’agisse, et ce serait peut-être pire, de les mettre de côté quand une cause particulièrement juste le légitimerait.

Quand le secret s’incline devant la mode de la transparence
Dans un autre registre, l’un des plus célèbre magistrat instructeur de France confiait un jour dans un colloque qu’il était peut-être temps de renoncer au secret de l’instruction puisque celui-ci ne pouvait plus être respecté. Qu’est-ce qui a changé depuis que l’on en a posé ce principe ? A-t-on découvert qu’une enquête s’avérait plus rapide et efficace quand elle était menée sous le regard des caméras ? Pas du tout. On constate seulement que la société voue désormais un culte à la transparence et qu’il est devenu trop difficile de défendre le secret. À combien de renoncements s’expose-t-on si l’on rend les armes avant de livrer bataille ?
La vérité c’est que la justice est en train de pulvériser plusieurs siècles de travail patient d’évolution et qu’elle s’emploie, pour se donner bonne conscience, à relativiser l’importance de ce qu’elle détruit. Trois raisons principales étroitement imbriquées expliquent ce phénomène.
La première c’est qu’elle n’a plus les moyens de ses ambitions. Le contradictoire, la présomption d’innocence, le secret de l’enquête et de l’instruction, les droits de la défense, l’audience même sont des luxes désormais hors de portée. Chacun a intériorisé l’idée que ce n’était plus possible de respecter les principes et accepté d’y renoncer.
La seconde est que cette situation trouve un terreau fertile dans le fait que la justice est traversée par les mêmes courants que le reste de la société. Le chiffre a supplanté le verbe et règne sans partage sur un monde désormais formaté par les impératifs de gestion et de productivité. Les palais de justice n’ont pas échappé à cette évolution, ils sont devenus des usines à jugements. On ne tranche plus les querelles entre les hommes, on « écluse des stocks ». Tant que l’on poursuivait un objectif de justice, la procédure était nécessaire, pertinente, légitime, indispensable. Quand on a basculé dans la logique de production de décisions, la procédure est devenue superflue, obsolète, encombrante.
Et troisièmement, il y a l’effet des médias. Ils sont devenus si puissants que les voici en mesure d’imposer leurs valeurs aux autres systèmes. La justice est lente, ils vont vite ; elle raisonne, ils réagissent à l’émotion ; elle est complexe, ils exigent la simplicité ; elle est dialectique, ils sont univoques ; elle juge, ils condamnent. La présomption d’innocence est un patient travail de la raison sur l’émotion pour transformer la vengeance individuelle en régulation sociale encadrée infiniment plus civilisée. Insupportable pour des médias qui se nourrissent des passions des foules. Plus ils les rendent instinctives et violentes, plus ils prospèrent. Il n’est, pour s’en convaincre, que d’observer le fonctionnement des réseaux sociaux. Media omnia corrumpit….

Le poison du doute
Alors on pourra toujours façonner de nouveaux textes, créer ici une infraction, là une nouvelle fenêtre de procédure pour tenter de maîtriser le traitement médiatique d’un dossier et protéger un accusé de la curée. Rien n’y fera si chaque professionnel de la justice ne renoue pas avec la conviction profonde que la présomption d’innocence est au fondement de notre état de droit. Elle a succédé à la lettre de cachet, rien, moins…C’est d’autant plus urgent que déjà une nouvelle « justice » se lève, celle du tribunal médiatique, étrangère à tout principe, brutale, expéditive. Une justice d’avant la justice, qui n’est pas digne du nom dont elle s’affuble, elle qui se contente de poser un masque de lumière sur le visage haineux de la vengeance. Face à cela, l’institution judiciaire ne doit pas se demander si ses principes sont encore au goût du jour, mais les affirmer avec plus de force que jamais.

« On n’abuse pas sans risque de la faculté de douter » écrivait Cioran.