Quel avenir pour le Jury criminel ?

PAR Stéphane Maugendre - SAF Seine-Saint-Denis

Le SAF a pris, et continuera de prendre, toute sa part dans le combat contre la suppression du jury populaire, par la création des cours criminelles départementales, notamment en intervenant volontairement par-devant le Conseil Constitutionnel au soutien de 2 QPC.2
Il était naturel qu’il participe au colloque que le Centre de recherches juridiques de l’université de Paris 8 (CRJP8) avait organisé au mois d’octobre 2023.
Ce livre est issu des actes de ce colloque.

Les auteurs·trices démontrent que la suppression du jury populaire – symbole de démocratie et de justice citoyenne, équitable et humaine – constitue une régression préoccupante pour la qualité de la justice, la cause féministe et la citoyenneté et que son existence, qui forge un lien essentiel entre la justice et le peuple, est une question politique majeure.

Depuis ce colloque, le rapport de l’Inspection générale de la justice « L’organisation de la chaîne pénale en matière criminelle » (Mars 2024) rendu public en janvier 20253 est venu confirmer « L’échec cuisant des cours criminelles départementales4 » et le SAF vient de signer une tribune collective dans le Monde « Cinq ans après leur lancement, l’échec des cours criminelles départementales est manifeste5 ».

Le sommaire :
L’histoire du jury criminel (1ère partie)

  • Le jury criminel en France : une histoire controversée (1791- 1941)
  • L’effacement du jury populaire : une régression antidémocratique
  • L’éviction du jury d’assises du jugement des affaires politiques et terroristes

L’intérêt pratique du jury populaire (2e partie)

  • Vous avez dit « démocratie directe » ? Chronique d’un délibéré de cours d’assises
  • Le point de vue d’un ancien juré : une expérience démocratique
  • L’intérêt pratique du jury criminel : Le point de vue du Syndicat des Avocat.e.s de France

La légitimité du jury criminel (3e partie)

  • Tocqueville et l’enjeu politique du jury populaire : la leçon de l’Amérique
  • La légitimité du jury populaire face à celle des magistrats professionnels
  • L’intérêt pratique du jury criminel : le point de vue de l’ADAP
  • L’éviction du jury populaire : une régression pour la cause féministe

L’horizon du jury criminel (4e partie)

  • La participation du peuple au jugement des crimes en Italie
  • Le jury criminel aux États-Unis : entre mythe et réalité
  • La suppression du jury populaire Suisse : une disparition entre trompe l’œil ? Entre démocratisation et rationalisation de la justice pénale
  • Les cours criminels départementales peuvent-elles être une réponse à la crise de la justice criminelle ?

Benjamin Fiorini dédie ce livre à Henri Leclerc
« Il est peu d’hommes authentiquement admirables.
Pour la noblesse de ses combats,
Pour la puissance de son verbe,
Pour sa profonde gentillesse,
Henri Leclerc en faisait partie.
Qu’il continue à nous inspirer. »

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